informations légales
mentions légales.
Mise à jour le 29 septembre 2026
Conformément à l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations sur l’éditeur et l’hébergeur du site Elaan Production.
éditeur du site
Le site Elaan Production est édité par Maël Brancas, entrepreneur individuel (micro-entreprise), sous le nom commercial MB Production.
Adresse : 859 route de Lagnieu, 01150 Blyes, France
SIREN : 951 503 200
SIRET (siège) : 951 503 200 00010
Immatriculation : inscrit au Registre national des entreprises (RNE), non inscrit au RCS
Code APE : 59.11B, production de films institutionnels et publicitaires
TVA : [numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
directeur de la publication
Maël Brancas.
hébergement
Le site est hébergé par Framer B.V., Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas.
Téléphone : [numéro de téléphone de Framer B.V.]
propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, vidéos, photographies, logos, illustrations, stickers et charte graphique) est protégé par le droit d’auteur. Sauf mention contraire, ces contenus appartiennent à l’éditeur ou à leurs titulaires respectifs.
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L’éditeur veille à publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur. Il ne saurait être tenu responsable des dommages liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.
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médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige : [nom du médiateur], [adresse postale du médiateur], [adresse du site internet du médiateur].
droit applicable
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